Bertrand Darolle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand DAROLLE
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Nantes
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000035389615(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Bertrand DAROLLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2015-03-17"
date_fin="2015-06-30"
cour_appel="Basse-Terre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029382290(source JORF)
admission
21 Août 201421/08/2014
De: Darolle (Bertrand, Alain, André)
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 1er mars 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-01"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand DAROLLE
président de chambre à la cour d'appel de Nouméa
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_cassation
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000027049151(source JORF)
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Bertrand DAROLLE
président de chambre à la cour d'appel de Nouméa
titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC1106224A(source BOMJ)
nomination
03 Mars 201103/03/2011
De: Bertrand DAROLLE
président du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000020380747(source JORF)
nomination
14 Mars 200914/03/2009
De: Darolle (Bertrand, Alain, André)
président du tribunal de grande instance de Rouen ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Bertrand Darolle
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rouen
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
president
JORFTEXT000000402552(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Darolle (Bertrand)
magistrat, président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000741056(source JORF)
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: Bertrand Darolle
président de chambre
Objet:
la présidence de la chambre d'accusation
Groupe:
Chambre d'accusation
JORFTEXT000000738518(source JORF)
charge
29 Octobre 199529/10/1995
De: Bertrand Darolle
président du tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Président de chambre
Remplace:
M. Tabuteau
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.